Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTN INDUSTRIES
LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1634628
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2000
VTN INDUSTRIES de LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable

Présentation de la marque VTN INDUSTRIES

Déposée le 18 décembre 1990 par la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VTN INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable domicilié(e) 74440 TANINGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque VTN INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTN INDUSTRIES est expirée depuis le 18 décembre 2000.

LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : NOVISTAT , "VERAMCARBONE" , VERAM


LE VETEMENT DES TEMPS NOUVEAUX - V.T.N. - Société Coopérative Ouvrière de Production Anonyme à capital variable - 74440 TANINGES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Blindages;vêtements de protection contre l'incendie, les agents chimiques, le froid, les intempéries, vêtements de sécurité, de signalisation;vêtement de protection spéciaux pour les industries à risques;combinaisons de protection contre les insectes;scaphandres de protection contre le feu et les produits chimiques, liquides et gazeux;scaphandres de pénétration en atmosphère chaude;cagoules de sauvetage;gilets pare-balles;chaussures, chaussons, gants, lunettes et bottes de protection;couvertures anti-feu;appareils et instruments respiratoires;casques, matelas et rideaux de protection pour le travail de soudage. Vêtements, sous-vêtements, chaussures, bottes, vêtements de port y compris blousons, combinaisons, pulls, capuches, bonnets, moufles, gants, anoraks, équipements vestimentaires pour sapeurs pompiers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.